Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Altensya est édité par :

• Dénomination sociale : Altensya — [forme juridique à compléter : SASU, SARL, EI, micro-entreprise…]
• Capital social : [montant à compléter, le cas échéant]
• Siège social : [adresse complète à compléter]
• SIRET : [numéro à compléter] — RCS : [ville et numéro à compléter]
• N° de TVA intracommunautaire : [numéro à compléter, le cas échéant]
• Email : hello@altensya.com — Téléphone : +33 7 67 70 11 30

2. Directeur de la publication

[Nom et prénom du représentant légal / directeur de la publication à compléter].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Téléphone : +1 559-288-7060
• Site : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (structure, textes, visuels, graphismes, logos, icônes, identité de marque, code source) est la propriété exclusive de Altensya, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Altensya, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Altensya s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir qu'elles soient exhaustives ou exemptes d'erreurs. Altensya ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Altensya n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles, ainsi que l'utilisation des cookies, sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.